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Dictionnaire de l'académie française - Septième édition (1877) web_m_Top 10 Top 10   web_m_Commentaires Commentaires

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CODE
s. m. Il s'est dit d'abord Du recueil, de la compilation des lois, constitutions, rescrits, etc., faite par ordre de certains empereurs romains. Le code théodosien ou de Théodose. Le code de Justinien, ou absolument, Le Code. Dans tel titre du Code. Le Code et le Digeste.

Il s'est dit aussi de Plusieurs recueils des ordonnances de nos rois, et même de quelques-unes de ces ordonnances. Le code Louis. Le code de la marine. Le code noir.

Il s'est dit, par extension, de Divers traités de Droit qui contiennent les maximes et les règlements relatifs à certaine matière. Code des curés. Code des chasses. Etc.

Il se dit maintenant de Toute loi, de tout corps de lois qui renferme un système complet de législation sur certaine matière. Notre jurisprudence actuelle est fondée sur six codes principaux : le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal et le code forestier. Code rural. Code militaire.

CODE, s'est dit également, en Pharmacie, Du recueil des formules médicales approuvées. On dit maintenant, dans ce sens, Codex : voyez ce mot.

CODE, se dit quelquefois au figuré d'Un ouvrage qui contient un recueil de préceptes, un corps de doctrine sur une matière quelconque. Cet excellent livre est un véritable code de morale.

Fig., Le code de la morale, de l'honneur, etc., Les lois, les préceptes de la morale, de l'honneur, etc.


Voir: CODEX

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